L’actualité juridique et réglementaire se poursuit même au cœur de l’été. Au sommaire de votre revue de presse Astrée cette semaine : Très bonne lecture.
En cette première semaine olympique, votre revue de presse Astrée revient sur trois publications : Nous vous souhaitons une bonne lecture et une bonne semaine.
Lise Peltier d’Astrée Avocats signe pour les Editions Législatives | Lefebvre Dalloz un article qui résume et analyse le rapport annuel 2023 et la feuille de route 2024 du Pôle commun assurance, banque, épargne de l’ACPR/AMFDans un contexte économique marqué...
Marie Callac, Juriste Directrice d’Astrée Avocats, est l’auteure d’un article pour Lefebvre Dalloz | Editions Législatives.Elle y analyse l’arrêté du 12 juin 2024 (JO, 16 juin) qui instaure un devoir de conseil dans la durée, à la suite de situations...
L’administration fiscale publie une actualisation de sa doctrine fiscale à la suite d’un rescrit, et confirme la position défendue par les courtiers gestionnaires délégataires : la gestion déléguée de contrats d’assurance, dès lors qu’elle est associée à une activité commerciale...
Activités en LPS, en liberté d’établissement, mais aussi « finfluencers », la directive Omnibus sur la R.I.S. prévoit de renforcer le pouvoir des autorités de contrôle nationales et européennes sur ces sujets.Comment ce dispositif sera-t-il mis en place ?De quels moyens sera-t-il...
Le 11 juin dernier Astrée Avocats et Vovoxx accueillaient près de 200 acteurs de l’assurance et de la finance au colloque sur la R.I.S à deux pas des Champs Elysées.Animée par Isabelle Monin Lafin et Jean-Luc Gambey, la première table...